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Licence : AGPL-3.0, et la clause réseau réellement servie 

Le texte intégral en LICENSE, la notice d'usage en AVIS.md, le champ « license »
dans les quatre manifestes, l'avis aux deux points d'entrée.

La section 13 est la seule raison de préférer l'AGPL à la GPL
  Sous GPL, l'obligation de publier ses modifications ne se déclenche qu'à la
  distribution d'un binaire. Un éditeur peut donc prendre le code, le modifier,
  l'exploiter en service hébergé, et ne rien rendre. Pour un produit dont
  l'usage principal *est* le service hébergé, la GPL ne protège rien.

  Mais une clause réseau qui repose sur la bonne volonté de l'exploitant ne
  protège pas davantage. Le produit la sert donc lui-même :

  KASTELL_SOURCE_URL porte l'adresse du code de l'instance. Elle s'affiche en
  pied des écrans publics — connexion, inscription, pages d'atterrissage des
  liens — et non dans le cockpit : une crise n'est pas le moment de lire une
  mention légale. Elle vient du serveur et non d'une constante compilée, pour
  qu'un exploitant qui modifie Kastell puisse pointer vers son dépôt sans
  reconstruire l'interface.

  KASTELL_REVISION inscrit la révision exacte dans l'artefact au moment de sa
  construction. La section 13 parle du code de « la » version qui tourne :
  après coup, plus rien ne permet de la retrouver.

  La sonde publique /api/etat publie les deux, lisibles sans compte.

  La console root rappelle l'obligation tant qu'elle n'est pas satisfaite. Nous
  ne pouvons pas savoir si un exploitant a modifié le code — rien, dans un
  artefact en cours d'exécution, ne le dit de façon fiable. Nous pouvons lui
  énoncer ce que la licence attend de lui, plutôt que de le laisser en
  infraction sans le savoir. Même parti que « aucune sauvegarde intégrée ».

Le vérificateur reste hors AGPL
  outils/verifier-journal.mjs passe sous CC0-1.0. Il existe pour qu'un tiers —
  auditeur, assureur, partie adverse — contrôle un journal exporté sans
  exécuter notre code ni nous demander la permission. Le placer sous AGPL
  ferait dépendre la vérification de nos conditions : la garantie
  d'inaltérabilité ne vaudrait plus rien, puisque c'est nous qu'elle engage.

  CC0 plutôt que la mention « domaine public » qui y figurait : en droit
  français l'auteur ne peut pas renoncer à son droit moral, et une
  renonciation informelle n'a pas d'effet certain. CC0 prévoit ce cas.

Ce que la licence ne couvre pas, dit explicitement
  L'AGPL porte sur le code, jamais sur ce qui est consigné. Le journal, les
  documents, l'annuaire et les enregistrements appartiennent à l'organisation.
  L'ambiguïté sur ce point est le premier obstacle commercial d'un logiciel
  libre en gestion de crise : AVIS.md la lève en un tableau.

Éprouvé comme le reste — 446 → 454 contrôles
  Un LICENSE tronqué n'est pas l'AGPL, et l'obligation de la joindre au
  programme (section 4) n'est alors pas tenue : le texte est contrôlé par son
  empreinte SHA-256, celle publiée par la FSF. Les huit contrôles couvrent
  aussi l'offre de code servie sans compte, le rappel en console, et les deux
  cas où il doit s'éteindre ou changer.

Deux corrections au passage
  « pnpm up » était un alias du « pnpm update » intégré : le script n'était
  jamais atteint, et l'invoquer mettait à jour les dépendances au lieu de
  démarrer la pile. Renommé en « pnpm demarrer » / « pnpm arreter » — même
  piège que « pnpm root » plus tôt.

  Les écrans d'authentification centraient leur panneau en ligne : le pied de
  licence s'est posé à côté de la carte au lieu de dessous. Colonne.

Co-Authored-By: default avatarClaude Opus 5 <noreply@anthropic.com>
parent edfc1385

.env.example

+5 −0
Original line number Diff line number Diff line
@@ -4,6 +4,11 @@ 


# Identité de l'instance

KASTELL_URL_PUBLIQUE=http://localhost:8080



# Où trouver le code source de cette instance (AGPL-3.0, section 13). Si vous

# avez modifié Kastell, faites pointer cette adresse vers votre dépôt : elle

# s'affiche dans l'interface et la licence le demande.

KASTELL_SOURCE_URL=https://github.com/kourser/kastell

KASTELL_PORT=8080

KASTELL_ENV=developpement

AVIS.md

0 → 100644
+111 −0
Original line number Diff line number Diff line 
# Avis de licence



Kastell — cockpit de gestion de crise

Copyright (C) 2026 Kourser



Ce programme est un logiciel libre : vous pouvez le redistribuer et/ou le

modifier selon les termes de la **GNU Affero General Public License**, version 3,

telle que publiée par la Free Software Foundation.



Ce programme est distribué dans l'espoir qu'il sera utile, mais **SANS AUCUNE

GARANTIE** ; sans même la garantie implicite de VALEUR MARCHANDE ou

d'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. Voyez la GNU Affero General Public

License pour plus de détails.



Vous devriez avoir reçu une copie de la GNU Affero General Public License avec

ce programme — voir le fichier [`LICENSE`](LICENSE). Sinon, elle est disponible

sur <https://www.gnu.org/licenses/>.



*Seule la version anglaise de la licence, reproduite intégralement et sans

modification dans `LICENSE`, fait foi. Ce qui précède en est la notice d'usage,

pas une traduction.*



---



## Ce que l'AGPL change, en pratique



L'AGPL est la GPL plus une clause : la **section 13**, dite clause réseau.



Sous GPL, l'obligation de publier ses modifications ne se déclenche qu'à la

*distribution* du logiciel. Un éditeur peut donc prendre un logiciel GPL, le

modifier, l'exploiter en service hébergé — et ne rien rendre, puisqu'il ne

distribue aucun binaire. Pour un produit dont l'usage principal *est* le service

hébergé, la GPL ne protège rien.



Sous AGPL, **faire fonctionner une version modifiée sur un réseau vaut

distribution**. Quiconque s'en sert à distance doit se voir offrir le code

correspondant.



### Ce que cela veut dire pour vous



| Vous | Vos obligations |

|---|---|

| Vous auto-hébergez Kastell **sans le modifier** | Aucune. Utilisez-le, sauvegardez-le, exploitez-le. Rien à publier. |

| Vous **modifiez** Kastell pour votre usage interne, et vos collaborateurs s'en servent via le réseau | Ils sont vos utilisateurs distants : offrez-leur le code modifié. En pratique, un dépôt interne accessible suffit. |

| Vous exploitez Kastell modifié **comme service pour des tiers** | Publiez vos modifications sous AGPL-3.0. C'est le cas que la licence vise. |

| Vous voulez intégrer Kastell à un produit propriétaire | L'AGPL ne le permet pas. Écrivez-nous. |



**Vos données de crise ne sont pas concernées.** La licence porte sur le code,

jamais sur ce que vous y consignez. Le journal, les documents, l'annuaire, les

enregistrements sont à vous — l'AGPL n'y donne à personne le moindre droit, et

c'est aussi vrai pour nous.



## Comment Kastell tient sa part de la section 13



Une clause réseau qui repose sur la bonne volonté de l'exploitant ne vaut rien.

Kastell l'outille :



- **`KASTELL_SOURCE_URL`** — l'adresse du code de *cette* instance. Elle est

  affichée dans l'interface, sur les écrans que traverse tout le monde, et

  publiée par la sonde d'état `/api/etat`. Si vous modifiez le code, pointez-la

  vers votre dépôt : vous êtes en règle.

- **`KASTELL_REVISION`** — la révision exacte de l'artefact en cours

  d'exécution, inscrite au moment de la construction. La section 13 exige le

  code correspondant à *la version qui tourne*, pas à une version voisine.

- La console root **le rappelle à l'exploitant** dès lors qu'il tourne une

  révision qu'elle ne reconnaît pas, plutôt que de le laisser en infraction

  sans le savoir.



## Le vérificateur d'intégrité fait exception



[`outils/verifier-journal.mjs`](outils/verifier-journal.mjs) est versé au

domaine public sous **CC0 1.0** — voir [`LICENSE-VERIFICATEUR`](LICENSE-VERIFICATEUR).



C'est délibéré, et c'est le contraire d'une inattention. Ce fichier existe pour

qu'un tiers — un auditeur, un assureur, un juge, une partie adverse — puisse

contrôler un journal exporté **sans exécuter notre code et sans nous demander la

permission**. Le placer sous AGPL reviendrait à faire dépendre la vérification

de nos conditions : la garantie d'inaltérabilité ne vaudrait plus rien, puisque

c'est nous qu'elle engage.



CC0 plutôt qu'une simple mention « domaine public » : en droit français, l'auteur

ne peut pas renoncer à son droit moral, et une renonciation informelle n'a pas

d'effet certain. CC0 prévoit ce cas — à défaut de renonciation valable, il

accorde une licence inconditionnelle et irrévocable. Le résultat voulu tient

dans les deux cas.



## Composants tiers



Kastell s'appuie sur deux briques structurelles, choisies aussi pour leur

licence — toutes deux permissives, donc compatibles avec l'AGPL et sans

contamination croisée :



| Brique | Licence | Rôle |

|---|---|---|

| [LiveKit](https://livekit.io) | Apache-2.0 | Serveur média (visioconférence, enregistrement) |

| [Excalidraw](https://excalidraw.com) | MIT | Canevas des tableaux blancs |



Les dépendances applicatives (Fastify, React, zod, `postgres`, TanStack Query…)

sont sous MIT ou équivalent. PostgreSQL est sous licence PostgreSQL, Redis sous

licence Redis, MinIO sous **AGPL-3.0** — ce dernier point est sans conséquence

ici : Kastell dialogue avec un stockage objet par l'API S3, derrière un

adaptateur, et n'incorpore aucun code MinIO. Tout déploiement peut lui

substituer un autre fournisseur S3.



## Contribution



Le projet n'accepte pas encore de contributions externes. Quand il le fera, un

accord de contribution sera demandé — non pour reprendre vos droits, mais pour

préserver la possibilité d'une offre hébergée et d'éventuels modules sous

licence distincte, sans avoir à recontacter chaque contributeur. Le cœur, lui,

reste sous AGPL.

LICENSE

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+661 −0

File added.

Preview size limit exceeded, changes collapsed.

LICENSE-VERIFICATEUR

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+121 −0
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Creative Commons Legal Code



CC0 1.0 Universal



    CREATIVE COMMONS CORPORATION IS NOT A LAW FIRM AND DOES NOT PROVIDE

    LEGAL SERVICES. DISTRIBUTION OF THIS DOCUMENT DOES NOT CREATE AN

    ATTORNEY-CLIENT RELATIONSHIP. CREATIVE COMMONS PROVIDES THIS

    INFORMATION ON AN "AS-IS" BASIS. CREATIVE COMMONS MAKES NO WARRANTIES

    REGARDING THE USE OF THIS DOCUMENT OR THE INFORMATION OR WORKS

    PROVIDED HEREUNDER, AND DISCLAIMS LIABILITY FOR DAMAGES RESULTING FROM

    THE USE OF THIS DOCUMENT OR THE INFORMATION OR WORKS PROVIDED

    HEREUNDER.



Statement of Purpose



The laws of most jurisdictions throughout the world automatically confer

exclusive Copyright and Related Rights (defined below) upon the creator

and subsequent owner(s) (each and all, an "owner") of an original work of

authorship and/or a database (each, a "Work").



Certain owners wish to permanently relinquish those rights to a Work for

the purpose of contributing to a commons of creative, cultural and

scientific works ("Commons") that the public can reliably and without fear

of later claims of infringement build upon, modify, incorporate in other

works, reuse and redistribute as freely as possible in any form whatsoever

and for any purposes, including without limitation commercial purposes.

These owners may contribute to the Commons to promote the ideal of a free

culture and the further production of creative, cultural and scientific

works, or to gain reputation or greater distribution for their Work in

part through the use and efforts of others.



For these and/or other purposes and motivations, and without any

expectation of additional consideration or compensation, the person

associating CC0 with a Work (the "Affirmer"), to the extent that he or she

is an owner of Copyright and Related Rights in the Work, voluntarily

elects to apply CC0 to the Work and publicly distribute the Work under its

terms, with knowledge of his or her Copyright and Related Rights in the

Work and the meaning and intended legal effect of CC0 on those rights.



1. Copyright and Related Rights. A Work made available under CC0 may be

protected by copyright and related or neighboring rights ("Copyright and

Related Rights"). Copyright and Related Rights include, but are not

limited to, the following:



  i. the right to reproduce, adapt, distribute, perform, display,

     communicate, and translate a Work;

 ii. moral rights retained by the original author(s) and/or performer(s);

iii. publicity and privacy rights pertaining to a person's image or

     likeness depicted in a Work;

 iv. rights protecting against unfair competition in regards to a Work,

     subject to the limitations in paragraph 4(a), below;

  v. rights protecting the extraction, dissemination, use and reuse of data

     in a Work;

 vi. database rights (such as those arising under Directive 96/9/EC of the

     European Parliament and of the Council of 11 March 1996 on the legal

     protection of databases, and under any national implementation

     thereof, including any amended or successor version of such

     directive); and

vii. other similar, equivalent or corresponding rights throughout the

     world based on applicable law or treaty, and any national

     implementations thereof.



2. Waiver. To the greatest extent permitted by, but not in contravention

of, applicable law, Affirmer hereby overtly, fully, permanently,

irrevocably and unconditionally waives, abandons, and surrenders all of

Affirmer's Copyright and Related Rights and associated claims and causes

of action, whether now known or unknown (including existing as well as

future claims and causes of action), in the Work (i) in all territories

worldwide, (ii) for the maximum duration provided by applicable law or

treaty (including future time extensions), (iii) in any current or future

medium and for any number of copies, and (iv) for any purpose whatsoever,

including without limitation commercial, advertising or promotional

purposes (the "Waiver"). Affirmer makes the Waiver for the benefit of each

member of the public at large and to the detriment of Affirmer's heirs and

successors, fully intending that such Waiver shall not be subject to

revocation, rescission, cancellation, termination, or any other legal or

equitable action to disrupt the quiet enjoyment of the Work by the public

as contemplated by Affirmer's express Statement of Purpose.



3. Public License Fallback. Should any part of the Waiver for any reason

be judged legally invalid or ineffective under applicable law, then the

Waiver shall be preserved to the maximum extent permitted taking into

account Affirmer's express Statement of Purpose. In addition, to the

extent the Waiver is so judged Affirmer hereby grants to each affected

person a royalty-free, non transferable, non sublicensable, non exclusive,

irrevocable and unconditional license to exercise Affirmer's Copyright and

Related Rights in the Work (i) in all territories worldwide, (ii) for the

maximum duration provided by applicable law or treaty (including future

time extensions), (iii) in any current or future medium and for any number

of copies, and (iv) for any purpose whatsoever, including without

limitation commercial, advertising or promotional purposes (the

"License"). The License shall be deemed effective as of the date CC0 was

applied by Affirmer to the Work. Should any part of the License for any

reason be judged legally invalid or ineffective under applicable law, such

partial invalidity or ineffectiveness shall not invalidate the remainder

of the License, and in such case Affirmer hereby affirms that he or she

will not (i) exercise any of his or her remaining Copyright and Related

Rights in the Work or (ii) assert any associated claims and causes of

action with respect to the Work, in either case contrary to Affirmer's

express Statement of Purpose.



4. Limitations and Disclaimers.



 a. No trademark or patent rights held by Affirmer are waived, abandoned,

    surrendered, licensed or otherwise affected by this document.

 b. Affirmer offers the Work as-is and makes no representations or

    warranties of any kind concerning the Work, express, implied,

    statutory or otherwise, including without limitation warranties of

    title, merchantability, fitness for a particular purpose, non

    infringement, or the absence of latent or other defects, accuracy, or

    the present or absence of errors, whether or not discoverable, all to

    the greatest extent permissible under applicable law.

 c. Affirmer disclaims responsibility for clearing rights of other persons

    that may apply to the Work or any use thereof, including without

    limitation any person's Copyright and Related Rights in the Work.

    Further, Affirmer disclaims responsibility for obtaining any necessary

    consents, permissions or other rights required for any use of the

    Work.

 d. Affirmer understands and acknowledges that Creative Commons is not a

    party to this document and has no duty or obligation with respect to

    this CC0 or use of the Work.

README.md

+24 −4
Original line number Diff line number Diff line
@@ -48,7 +48,7 @@ Prérequis : Docker, Node ≥ 22, pnpm. 
cp .env.example .env

# renseigner les valeurs CHANGEZ-MOI : openssl rand -hex 32

pnpm install

pnpm up          # postgres, redis, minio, application

pnpm demarrer    # postgres, redis, minio, application

```



L'interface et l'API sont servies par le **même artefact, sur le même port** :
@@ -405,6 +405,26 @@ Voir §7 du cahier des charges. 


## Licence



À confirmer — **AGPL-3.0** proposée (voir §12 du cahier des charges). Le fichier

`LICENSE` sera ajouté une fois la décision prise ; le dépôt n'est pas encore

public.
 
**AGPL-3.0-or-later** — texte intégral dans [`LICENSE`](LICENSE), notice d'usage

et cas concrets dans [`AVIS.md`](AVIS.md).



L'AGPL est la GPL plus la **clause réseau** (section 13) : exploiter une version

modifiée en service hébergé vaut distribution, et oblige à en offrir le code.

C'est la seule raison de l'avoir préférée à la GPL — pour un produit dont

l'usage principal *est* le service hébergé, la GPL ne protège rien.



En pratique : **auto-héberger Kastell sans le modifier n'impose rien**. Le modifier

et le servir à d'autres oblige à publier ce qu'on a changé. Vos données de crise

ne sont jamais concernées : la licence porte sur le code.



La clause réseau est outillée plutôt que laissée à la bonne volonté :

`KASTELL_SOURCE_URL` porte l'adresse du code de l'instance et s'affiche sur les

écrans publics, `KASTELL_REVISION` inscrit la révision exacte de l'artefact à la

construction, et la console root rappelle l'obligation à l'exploitant tant qu'il

n'y a pas répondu.



Le vérificateur indépendant [`outils/verifier-journal.mjs`](outils/verifier-journal.mjs)

fait exception : il est versé au domaine public sous **CC0 1.0**

([`LICENSE-VERIFICATEUR`](LICENSE-VERIFICATEUR)). Une garantie d'inaltérabilité

qu'on ne peut contrôler qu'aux conditions de celui qui la revendique ne

garantit rien.